Le Conseil municipal se réunira le Lundi 6 juillet 2026 à 20 h 30 à la Salle du Conseil municipal. La séance est ouverte au public.
A l'ordre du jour
1. Présentation du dispositif de Participation Citoyenne par le Commandant de Communauté de Brigades de la Gendarmerie
2. PV de la Séance du Conseil Municipal du 05 Juin 2026
3. Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
4. Finances
- Redevance Occupation Domaine Public – RODP Orange
- Communication à l’Assemblée délibérante du Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur l’accès au logement social dans l’agglomération toulousaine
- Délibération portant tarification sur le défrichage de parcelles
5. Personnel communal
- Délibération Instaurant le Forfait Mobilités Durables
- Délibération pour la mise en place du RIFSEEP, dans le cadre d’emploi des Techniciens Territoriaux et des Agents de Maîtrise
- Délibération portant tarification sur le défrichage de parcelles
- Délibération prenant acte de la tenue du débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaire
6. Syndicat Départemental d’Énergie de la Haute-Garonne
- Délibération Effacement des Réseaux Chemin de la Vierge
- Délibération Optionnelle pour les petits travaux d’urgence
7. Recensement de la Population 2027 : Nomination du Coordinateur Communal
8. Médiathèque Municipale : Opération de Désherbage des Collections
9. Informations sur les décisions prises par Madame le Maire dans le Cadre de l’Article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
10. Questions Diverses