Le Conseil municipal se réunira le Samedi 29 août 2026 à 10 h à la Salle du Conseil municipal. La séance est ouverte au public.
A l'ordre du jour
1. PV de la Séance du Conseil Municipal du 06 Juillet 2026
2. AFFAIRES SCOLAIRES
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Restaurant Municipal - Montant de la participation aux repas
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Accueil de Loisirs Associé à l’École (ALAE) - Montant de la participation
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Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Montant de la participation
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Activités Périscolaires : Tarification et encaissement des participations des familles aux sorties organisées par le Centre de Loisirs
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Centre d’Animation Jeunesse (CAJ) : Montant de la participation des familles
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Fixation de la participation des communes extérieures pour la scolarisation des enfants hors commune de résidence – Année 2026 & 2027
3. FINANCES
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Redevance Occupation Domaine Public réseau transport Gaz TEREGA
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Budget : Décision Modificative
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Admission en non-valeur de produits irrécouvrable - Titre de Recette
4. PERSONNEL COMMUNAL
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Autorisation de Recrutement de Personnel non-titulaire, à temps non-complet, pour le Service d’Entretien des Écoles et de la Cantine
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Autorisation de Recrutement de Personnel non-titulaire, à temps non-complet, pour le poste d’ASTEM,
5. Désignation du délégué au Syndicat Mixte Haute-Garonne Environnement « HGE »
6. Association des Maires de France : Solidarité en faveur des communes sinistrées
7. Congrès des Maires : Ordre de Mission à Madame La Maire
8. Informations sur les décisions prises par Madame la Maire dans le Cadre de l’Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
9. Questions Diverses.